Mentions Légales et Crédits - Artisan du Vitrail •Paris
Pour le SEO : artisan vitrail Paris
Informations Légales
- Raison Sociale : Jérôme Gaussin
- Statut Juridique : Entreprise Individuelle
- Numéro de SIRET : 97949791400015
- Directeur de la Publication : Jérôme Gaussin
- Hébergeur du Site : OVH
- Contact : Adresse : Mr Jérôme Gaussin, 212 Boulevard de la Villette 75019 Paris — Téléphone :+33.7.60.46.23.29 — Email : contact@artisanduvitrail.paris
Litige – Médiation de la Consommation
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L615-1 du code de la consommation à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez
Propriété Intellectuelle
- Le contenu de ce site web est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Jérôme Gaussin sauf mention contraire.
Crédits
- Conception et Développement du Site : Jérôme Gaussin
- Photographies et Images : AI & Design Studios – Jérôme Gaussin via des outils d’IA lorsque précisé.
Clause de Non-Responsabilité
- Malgré tous nos efforts pour fournir des informations précises, nous ne pouvons garantir l’exactitude totale des contenus.
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